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Les implications complexes de la résidence et de la fiscalité Espagnoles

Les questions de résidence et de fiscalité sont naturellement importantes pour tout acheteur étranger qui achète une propriété en Espagne. En fin de compte, on souhaite éviter la double imposition (CDI) et maximiser l’utilisation des conventions entre l’Espagne et d’autres pays pour réduire la pression fiscale.

Le premier point important à noter est que même si vous ne vous inscrivez pas comme résident en Espagne, vous serez considéré comme résident fiscal si vous passez plus de 183 jours par an dans le pays. Il n’est pas nécessaire qu’il s’agisse de jours consécutifs passés en Espagne, il suffit que ce nombre corresponde au total de ces derniers sur une période de douze mois.

Si vous ne voulez pas être imposé par l’Espagne, vous devrez prouver votre résidence fiscale dans un autre pays et si vous résidez dans un paradis fiscal, le bureau central des impôts espagnol voudra également en avoir la preuve.

Vous serez également considéré comme résident fiscal si vous avez un lien économique avec le pays. C’est ainsi qu’on le définit : « si le noyau ou la base principale de ses activités ou de ses intérêts économiques sont directement ou indirectement situés en Espagne ».

Et, il y a présomption que vous êtes résident fiscal en Espagne si vous avez un conjoint et des enfants vivant dans le pays, même si vous ne vivez pas avec eux. Toutefois, si vous êtes légalement séparés, cette règle ne s’applique pas.

Les complications de la double imposition

Il existe cependant des situations exceptionnelles où deux pays peuvent considérer qu’une personne est résidente fiscale. Pour résoudre ce problème, vous devrez demander à un fiscaliste d’examiner la convention de double imposition (CDI) conclue entre l’Espagne et l’autre pays en question afin de déterminer votre situation. C’est à l’article 4 de ces conventions que l’on trouve généralement les informations pertinentes.

Conséquences de la résidence fiscale en Espagne

Si vous êtes résident fiscal espagnol, voici ce à quoi vous pouvez vous attendre :

Vous paierez l’impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPF) sur la totalité de vos revenus.
Les autorités fiscales espagnoles devront être informées de tous les biens immobiliers que vous possédez en Espagne et à l’étranger
Votre déclaration d’impôts devra être faite avant le 31 décembre en Espagne et devra inclure tous vos biens et finances dans le monde entier

En ce qui concerne le premier point, la loi stipule : « Ceci est sans préjudice de ce qui est stipulé dans la CDI signée entre l’Espagne et le pays où le contribuable obtient le revenu ».

Comme vous pouvez le comprendre, il s’agit d’une situation complexe qui requiert l’avis d’un expert, en particulier pour ceux qui possèdent des actifs, des entreprises ou des comptes bancaires dans plusieurs pays. Il existe des organismes professionnels respectés dans ce domaine, aussi, lorsque vous demandez conseil, assurez-vous de choisir un conseiller fiscal réputé et expérimenté.

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